1. Objet
[Article à compléter par votre avocat — décrire l'objet du contrat entre Alohia et le client.]
2. Acceptation
[Article à compléter par votre avocat — modalités d'acceptation des CGV par le client.]
3. Description des services
Alohia propose des prestations de conseil, d'audit, de migration, d'intégration et de support sur la plateforme Microsoft 365 (CSP, Copilot, sécurité, sauvegarde, téléphonie Teams).
4. Tarifs et facturation
Les tarifs sont exprimés en euros HT. La facturation peut être mensuelle (CSP, services managés) ou au forfait/régie pour les prestations projet. [Détails à compléter par votre avocat.]
5. Modalités de paiement
[Article à compléter par votre avocat — délais, moyens de paiement, pénalités de retard.]
6. Durée et résiliation
[Article à compléter par votre avocat.]
7. Obligations d'Alohia
[Article à compléter par votre avocat — obligation de moyens, niveaux de service.]
8. Obligations du client
[Article à compléter par votre avocat.]
9. Confidentialité
[Article à compléter par votre avocat.]
10. Propriété intellectuelle
[Article à compléter par votre avocat.]
11. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
12. Responsabilité
[Article à compléter par votre avocat — limitations de responsabilité.]
13. Force majeure
[Article à compléter par votre avocat.]
14. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social d'Alohia, sauf disposition légale contraire.